Accueil 9 Mentions légales

Mentions légales

Le site internet Pont-Audemer.com est édité et géré par l’association “Ma Normandie”.

Hébergeur du site

OVH, SAS au capital de 10 059 500 euros, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Responsabilité

Les informations apparaissant sur ce portail ne constituent en aucune façon une offre commerciale de services ou de produits. Le contenu des pages n’étant délivré qu’à titre purement informatif ne saurait engager la responsabilité de l’association “Ma Normandie”.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Mentions des droits

Le cadre d’utilisation des documents et services mis à disposition sur le site est précisé dans la charte d’utilisation du site qui doit être acceptée par l’utilisateur.

Toutes les données relatives à des personnes recueillies directement par l’association “Ma Normandie” et diffusées sur ce site ont fait l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès des intéressés.

Liens en direction du site

L’établissement de liens vers la page dont l’adresse est https://pont-audemer.com est autorisé aux conditions cumulatives suivantes :

  • que cette page apparaisse sous l’adresse ci-dessus mentionnée,
  • que l’association “Ma Normandie” autorise la reproduction et la représentation à cette fin uniquement,
  • que les sites opérant des liens vers cette adresse exercent une activité et diffusent des informations, images et tout autre support en conformité avec l’ordre public et les bonnes mœurs et d’une manière générale sont conformes au droit français.

Liens vers d’autres sites

Les liens proposés vers des sites externes ou internes à Pont-Audemer.com ne sauraient engager la responsabilité de l’association “Ma Normandie” quant à leur contenu et à leurs conditions d’accès. De tels liens ne constituent pas une recommandation ni une validation des sites en cause ou de leur contenu.

Indisponibilité du site

l’association “Ma Normandie” s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

Loi applicable

Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l’application de la loi française.

Ma Normandie
99 route de Rouen 27500 Pont-Audemer
E-mail : formulaire de contact en bas de chaque page du site

0 commentaires

Samedi - Sem. 3027Juil.NathalieTDernier quartier

Météo à Pont-Audemer

Dicton normand

“Changement d’herbage réjouit les petits veaux.”

— Proverbe normand, Les proverbes et dictons de la Normandie (1985)

Newsletter

Abonnez-vous pour recevoir les nouveautés et bons plans!
Open chat
Vous avez besoin d'aide?
Vous avez besoin d'aide?